Le site Internet au service des habitants et des voyageurs Le site Internet au service des habitants et des voyageurs Le site Internet au service des habitants et des voyageurs Le site Internet au service des habitants et des voyageurs Le site Internet au service des habitants et des voyageurs Le site Internet au service des habitants et des voyageurs Le site Internet au service des habitants et des voyageurs

Hiver

OFFLANGES
Blason d'Offlanges

Documents
Trier par : Défaut | Nom | Date | Clics | Décroissant |

Délibérations du 27 juin 2024

Compte-rendu

Délibérations :

  • 20 - Rénovation énergétique des logements communaux - Changement de la chaudière à gaz - Plan de financement définitif
  • 19 - Clôture du Budget Annexe « EAU »
  • 18 - Schéma Directeur de l'eau Potable - SDAEP - Désignation d'une Assistance à Maîtrise d'Ouvrage
  • 17 - Changement des compteurs d'eau
  • 16 - Convention de mise à disposition de la DITIC du SIDEC au bénéfice de ses collectivités membres

Tous droits réservés © Mairie d'Offlanges      Date 21 juillet 2024      Taille du fichier 546.88 KB       Téléchargement 126 clics

Délibérations du 30 03 2023

 

Compte-rendu

Délibérations :

  • 18 - Approbation du budget commune 2023
  • 17 - Approbation du budget eau 2023
  • 16 - Travaux forestiers 2023
  • 15 - Cabane terrain de sport
  • 14 - Mur de soutènement Rue du Château d'Eau
  • 13 - Financement de la contribution 2023 au SIAER du canton de Montmirey-le-Château
  • 12 - Vote des taux des impôts directs locaux 2023
  • 11 - Vote des subventions aux associations 2023
  • 10 - affectation des résultats 2022 - Commune
  • 09 - Affectation des résultats 2022 - Eau
  • 08 - Approbation des Comptes de Gestion 2022 - Commune et eau
  • 07 - Approbation des Comptes Administratifs 2022 - Commune et eau

Tous droits réservés © Mairie d'Offlanges      Date 05 juin 2023      Taille du fichier 4.42 MB       Téléchargement 315 clics

Délibérations du 4 juillet 2023

Compte-rendu

Délibérations :

  • 25 - Vente d'une partie de parcelle de terrain communal - AB 391
  • 24 - Halle du terrain de sports - Validation du projet
  • 23 - Avenant 2 au contrat de forage de la carrière de Moissey

Tous droits réservés © Mairie d'Offlanges      Date 28 août 2023      Taille du fichier 1.1 MB       Téléchargement 280 clics

Délibérations du 8 mars 2024

Compte-rendu

Délibérations :

  • 15 - Demande assujettissement à la TVA - Activité BOIS - Code service "BOIS"
  • 14 - Approbation du budget eau 2024
  • 13 - Approbation du budget commune 2024
  • 12 -
  • 11 - Halle du Terrain de Sport - Actualisation du projet
  • 10 - Réfection du mur de soutènement de la Rue du Château d'Eau - Choix du Maître d'oeuvre - Affaire 23008M
  • 9 - Financement de la contribution 2024 au SIAER du canton de Montmirey-le-Château
  • 8 - Cartes Jeunes 2024/2025
  • 7 - Vote des subventions aux associations 2024
  • 6 - Vote des taux des impôts directs locaux 2024
  • 5 - Affectation des résultats 2023 - Eau
  • 4 - Affectation des résultats 2023 - Commune
  • 3 - Approbation des comptes administratifs 2023 - Eau
  • 2 - Approbation des comptes administratifs 2023 - Commune
  • 1 - Approbation des comptes de gestion 2023 - Commune et eau

Tous droits réservés © Mairie d'Offlanges      Date 29 mars 2024      Taille du fichier 1.08 MB       Téléchargement 184 clics

Délibérations du 8 septembre 2023

Compte-rendu

Délibérations :

  • 32 - Extrait du registre des délibérations - Décision modificative N°1
  • 31 - Tarification de l'affouage 2023/2024
  • 30 - Désignation des coupes de bois 2024
  • 29 - RPQS 2022
  • 28 - Réfection du mur de soutènement rue du Château d'Eau - Désignation d'une Assistance à Maîtrise d'Ouvrage
  • 27 - Halle de terrain de sports - Travaux préalables - Sondage
  • 26 - Recensement de la population - Rémunération agent recenseur

Tous droits réservés © Mairie d'Offlanges      Date 01 novembre 2023      Taille du fichier 2.61 MB       Téléchargement 273 clics

Délibérations du 9 juin 2023

 

Compte-rendu

Délibérations :

  • 22 - Mur de soutènement Rue du Château d'Eau - Études géotechniques
  • 21 - CCJN - Arrêt du PLUi
  • 20 - Désignation du référent déontologique
  • 19 - Désignation des délégués titulaire et suppléants en vue des élections sénatoriales

Tous droits réservés © Mairie d'Offlanges      Date 29 juin 2023      Taille du fichier 0 B       Téléchargement 304 clics

Prochainement à Offlanges...

Aucun événement

Appels d'offres Consultation

Logements communaux

Communauté de communes Jura Nord

Météo à Offlanges

Go to top