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Blason d'Offlanges

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Délibération du 26 novembre 2024

Compte-rendu

Délibérations :

  • 35 - Ouverture du 1/4 des crédits d'investissement du BP 2024 au BP 2025 - Budget eau
  • 34 - Ouverture du 1/4 des crédits d'investissement du BP 2024 au BP 2025
  • 33 - Travaux Mur de DSoutènement - Validation du projet et demandes de subventions

Tous droits réservés © Mairie d'Offlanges      Date 20 décembre 2024      Taille du fichier 406.43 KB       Téléchargement 24 clics

Délibération du 19 novembre 2024

Compte-rendu

Délibérations :

  • 32 - Schéma Directeur d'Alimentation en Eau Potable - Demande de subventions
  • 31 - Halle du terrain de Sport - choix final des entreprises
  • 30 - Achat des parcelles de bois ZD 92 & 93
  • 29 - Tarification de l'affouage 2024
  • 28 - Destination des coupes de bois 2025
  • 27 - Subvention école de Moissey - Cycle piscine

Tous droits réservés © Mairie d'Offlanges      Date 20 décembre 2024      Taille du fichier 706.44 KB       Téléchargement 22 clics

Délibérations du 18 octobre 2024

Compte-rendu

Délibérations :

  • 26 - RPQS 2023
  • 25 - 
  • 24 - Assurance communale au 1er janvier 2025

Tous droits réservés © Mairie d'Offlanges      Date 20 décembre 2024      Taille du fichier 131.38 KB       Téléchargement 23 clics

Délibérations du 26 juillet 2024

Compte-rendu

Délibérations :

  • 23 - Halle du Terrain de Sprots - Choix partiel des entreprises
  • 22 - Avenant 3 au contrat de fortage de la Carrière de Moissey
  • 21 - Convention d'occupation temporaire en forêt communale - Mission confiée à l'ONF

Tous droits réservés © Mairie d'Offlanges      Date 23 août 2024      Taille du fichier 268.54 KB       Téléchargement 146 clics

Délibérations du 27 juin 2024

Compte-rendu

Délibérations :

  • 20 - Rénovation énergétique des logements communaux - Changement de la chaudière à gaz - Plan de financement définitif
  • 19 - Clôture du Budget Annexe « EAU »
  • 18 - Schéma Directeur de l'eau Potable - SDAEP - Désignation d'une Assistance à Maîtrise d'Ouvrage
  • 17 - Changement des compteurs d'eau
  • 16 - Convention de mise à disposition de la DITIC du SIDEC au bénéfice de ses collectivités membres

Tous droits réservés © Mairie d'Offlanges      Date 21 juillet 2024      Taille du fichier 546.88 KB       Téléchargement 172 clics

Délibérations du 8 mars 2024

Compte-rendu

Délibérations :

  • 15 - Demande assujettissement à la TVA - Activité BOIS - Code service "BOIS"
  • 14 - Approbation du budget eau 2024
  • 13 - Approbation du budget commune 2024
  • 12 -
  • 11 - Halle du Terrain de Sport - Actualisation du projet
  • 10 - Réfection du mur de soutènement de la Rue du Château d'Eau - Choix du Maître d'oeuvre - Affaire 23008M
  • 9 - Financement de la contribution 2024 au SIAER du canton de Montmirey-le-Château
  • 8 - Cartes Jeunes 2024/2025
  • 7 - Vote des subventions aux associations 2024
  • 6 - Vote des taux des impôts directs locaux 2024
  • 5 - Affectation des résultats 2023 - Eau
  • 4 - Affectation des résultats 2023 - Commune
  • 3 - Approbation des comptes administratifs 2023 - Eau
  • 2 - Approbation des comptes administratifs 2023 - Commune
  • 1 - Approbation des comptes de gestion 2023 - Commune et eau

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